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Identification |
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| Raison sociale | ||
| Nom responsable | Sifré | |
| Prénom responsable | Aurélie-Marie | |
| Siège social | ||
| Code postal | 71200 | |
| Ville | St Sernin du bois | |
| Pays | France | |
| Téléphone | 03 85 78 11 01 | |
| myosotiscreations@yahoo.fr | ||
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Conditions générales de vente
Le site est la propriété de Myosotis Créations en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle,est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandesspécifiques.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Myosotis Créations et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel, sauf mention particulière sur la fiche produit. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Myosotis Créations ne pourra être engagée. Dans le cas des créations artisanales, chaque produit est à ce titre unique et les dimensions ou motifs peuvent varier légèrement d'une création à l'autre.
Les produits proposés à ses clients par Myosotis Créations sont disponibles dans notre atelier. Pour des demandes spécifiques, il est possible de nous écrire pour nous en faire la demande.
Myosotis Créations se réserve le droit de commercialiser les créations réalisées pour des commandes spécifiques.
Le client s'engage à ne pas reproduire à des fins commerciales les créations qu'il achète sur le site. Toute reproduction à des fins commerciales constituera une contrefaçon et sera poursuivie.
3. Commande
La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation du paiement. Myosotis Créations se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
4. Livraison
Après confirmation de commande, Myosotis Créations s'engage envoyer la commande de l'acheteur et ce dans un délai maximum de 72h ouvrées, sauf Week-ends et jours fériés.
Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Myosotis Créations sont destinées a l'usage personnel des clients qui ne peuvent revendre partiellement ou totalement des produits, ainsi que la revente de copie.
Myosotis Créations se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste.
Les retards éventuels et grèves, ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
5. Rétractation
Vous avez 7 jours à compter de la réception des articles pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :
Myosotis Créations
Aurélie-Marie Sifré
8 rue des chataigniers
71200 St Sernin du bois
En cas d'exercice du droit de rétractation, L'Atelier des Monogrammes est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais d'expédition et de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours.
6. Prix
Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
7. Paiement
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par chèque, par Paypal.ou virement bancaire.
Par ailleurs, Myosotis Créations se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
8. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. Myosotis Créations ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Myosotis Créations sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec attention, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
9. Garantie
Dans tous les cas, Myosotis Créations ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.
10. Commandes sur mesure
Le client a la possibilité de faire réaliser des créations artisanales sur mesure. Il en fera la demande par mail.
A la suite de cette demande, Myosotis Créations renvoie un récapitulatif technique de la demande avec un devis et la date de livraison estimée. Le devis devra être validé par l'acheteur est payé avant la réalisation du produit.
Les précédentes dispositions aux conditions générales de vente restent applicables aux commandes sur mesure.
11. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernant, qu'il peut exercer auprès de Myosotis Créations.
De plus, Myosotis Créations s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
Le site est la propriété de Myosotis Créations en sa totalité, ainsi que l'ensemble des droits y afférents. Toute reproduction, intégrale ou partielle,est systématiquement soumise a l'autorisation des propriétaires. Toutefois, les liaisons du type hypertextes vers le site sont autorisées sans demandesspécifiques.
1. Acceptation des conditions
Le client reconnaît avoir pris connaissance, au moment de la passation de commande, des conditions particulières de vente énoncées sur cet écran et déclare expressément les accepter sans réserve.
Les présentes conditions générales de vente régissent les relations contractuelles entre Myosotis Créations et son client, les deux parties les acceptant sans réserve. Ces conditions générales de vente prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite.
2. Produits
Les photographies illustrant les produits, n'entrent pas dans le champ contractuel, sauf mention particulière sur la fiche produit. Si des erreurs s'y sont introduites, en aucun cas, la responsabilité de Myosotis Créations ne pourra être engagée. Dans le cas des créations artisanales, chaque produit est à ce titre unique et les dimensions ou motifs peuvent varier légèrement d'une création à l'autre.
Les produits proposés à ses clients par Myosotis Créations sont disponibles dans notre atelier. Pour des demandes spécifiques, il est possible de nous écrire pour nous en faire la demande.
Myosotis Créations se réserve le droit de commercialiser les créations réalisées pour des commandes spécifiques.
Le client s'engage à ne pas reproduire à des fins commerciales les créations qu'il achète sur le site. Toute reproduction à des fins commerciales constituera une contrefaçon et sera poursuivie.
3. Commande
La vente ne sera conclue qu'à compter de la confirmation du paiement. Myosotis Créations se réserve le droit d'annuler toute commande d'un client avec lequel existerait un litige relatif au paiement d'une commande antérieure. Les informations énoncées par l'acheteur, lors de la prise de commande engagent celui-ci : en cas d'erreur dans le libellé des coordonnées du destinataire, le vendeur ne saurait être tenu responsable de l'impossibilité dans laquelle il pourrait être de livrer le produit.
4. Livraison
Après confirmation de commande, Myosotis Créations s'engage envoyer la commande de l'acheteur et ce dans un délai maximum de 72h ouvrées, sauf Week-ends et jours fériés.
Pour les livraisons hors de la France métropolitaine le client s'engage à régler toutes les taxes dues a l'importation de produits, droit de douane, taxe sur la valeur ajoutée, et toutes autres taxes dues en vertu des lois du pays de réception de la commande. Toutes les commandes passées à Myosotis Créations sont destinées a l'usage personnel des clients qui ne peuvent revendre partiellement ou totalement des produits, ainsi que la revente de copie.
Myosotis Créations se dégage de fait de toute responsabilité juridique si l'acquittement des taxes n'était pas effectuée par le client.
La livraison sera effectuée par La poste.
Les retards éventuels et grèves, ne donnent pas le droit à l'acheteur de réclamer des dommages et intérêts.
En cas de défauts apparents, l'acheteur bénéficie du droit de retour dans les conditions prévues dans ce document.
Sont considérés comme cas de force majeure déchargeant le vendeur de son obligation de livrer, la guerre, l'émeute, l'incendie, les grèves, les accidents et l'impossibilité d'être approvisionnés. Les marchandises voyagent toujours aux risques et périls du destinataire. Vérifiez toujours votre colis à l'arrivée. Vous disposez d'un délai de 48 heures pour faire d'éventuelles réserves auprès du transporteur en cas de manquant ou de dégradation.
Pour des raisons de disponibilité, une commande peut être livrée en plusieurs fois au client. Le client ne règle alors qu'une seule livraison. Si le client souhaite 2 lieux de livraison, il passe 2 commandes, avec les frais de livraison liés.
5. Rétractation
Vous avez 7 jours à compter de la réception des articles pour vous faire une opinion. En cas d'échange ou remboursement, renvoyez le(les) article(s) neuf(s) dans son(leurs) emballage d'origine, intact, accompagné de tous les accessoires éventuels, notices d'emploi et documentations à l'adresse suivante :
Myosotis Créations
Aurélie-Marie Sifré
8 rue des chataigniers
71200 St Sernin du bois
En cas d'exercice du droit de rétractation, L'Atelier des Monogrammes est tenu au remboursement des sommes versées par le client, sans frais, à l'exception des frais d'expédition et de retour. Le remboursement est dû dans un délai maximum de 15 jours.
6. Prix
Le prix est exprimé en euros.
Le prix indiqué sur les fiches produit ne comprend pas le transport.
7. Paiement
Le prix des produits est payable au comptant le jour de la commande effective.
Le paiement s'effectue par chèque, par Paypal.ou virement bancaire.
Par ailleurs, Myosotis Créations se réserve le droit de refuser toute commande d'un client avec lequel existerait un litige.
8. Litiges
Le présent contrat est soumis au droit français. Myosotis Créations ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature, tant matériels qu'immatériels ou corporels, qui pourraient résulter d'un mauvais fonctionnement ou de la mauvaise utilisation des produits commercialisés. La responsabilité de Myosotis Créations sera, en tout état de cause, limitée au montant de la commande et ne saurait être mise en cause pour de simples erreurs ou omissions qui auraient pu subsister malgré toutes les précautions prises dans la présentation des produits
Les réclamations ou contestations seront toujours reçues avec attention, la bonne foi étant toujours présumée chez celui qui prend la peine d'exposer sa situation. En cas de litige, le client s'adressera par priorité à l'entreprise pour obtenir une solution amiable.
9. Garantie
Dans tous les cas, Myosotis Créations ne pourra être tenu pour responsable pour non respect des dispositions réglementaires et législatives en vigueur dans le pays de réception.
10. Commandes sur mesure
Le client a la possibilité de faire réaliser des créations artisanales sur mesure. Il en fera la demande par mail.
A la suite de cette demande, Myosotis Créations renvoie un récapitulatif technique de la demande avec un devis et la date de livraison estimée. Le devis devra être validé par l'acheteur est payé avant la réalisation du produit.
Les précédentes dispositions aux conditions générales de vente restent applicables aux commandes sur mesure.
11. Informations légales
Le renseignement des informations nominatives collectées aux fins de la vente à distance est obligatoire, ces informations étant indispensables pour le traitement et l'acheminement des commandes, l'établissement des factures et contrats de garantie. Le défaut de renseignement entraîne la non validation de la commande. Le client dispose (article 34 de la loi du 6 janvier 1978) d'un droit d'accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui le concernant, qu'il peut exercer auprès de Myosotis Créations.
De plus, Myosotis Créations s'engage à ne pas communiquer, gratuitement ou avec contrepartie, les coordonnées de ses clients à un tiers.
